CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Sommaire :

CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur ou avec le site internet www.echauss.com.
Toute passation de commande sur le site www.echauss.com suppose la prise de connaissance des présentes conditions générales de ventes ainsi que l'accord du Client sur l'intégralité de leur contenant. eChauss se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. En ce cas, seules les conditions générales de vente en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables. eChauss conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes conditions générales de vente pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l'exécution du contrat si besoin le cas échéant.

SERVICE CLIENTELE

Pour toute question, information ou réclamation, le Service Clientèle est à la disposition du Client : - par téléphone au 09.69.390.130 (communication sans surcoût) ou au 03.27.46.26.92 du lundi 14h à 18h et du Mardi au samedi (hors jours fériés) de 10 h 12h ou de 14h à 18 heures pour toute question relative ;
> Au suivi de votre commande,
> À une rétraction
> non-conformité du produit après son achat,

ou par courrier électronique sur : sav@eChauss.com ;
par courrier à l'adresse suivante : Service Clientèle eChauss, 46 place d’armes, 59300 VALENCIENNES, FRANCE.

LIVRAISON / DELIVRANCE

Les modes de livraison et de délivrance des marchandises eChauss vous propose des modes de livraison ou de délivrance différents selon le lieu de livraison et la rapidité d’expedition. Toutes nos livraisons sont effectuées par la Poste service SOCOLISSIMO ou COLISSIMO
pour les envois en France métropolitaine.

Toutefois vous pouvez demander une livraison en point relay par la poste SOCOLISSIMO ou par MONDIAL RELAY.

 

Livraison 100% Gratuit MONDIALRELAY 

Livraison gratuit sans minimun achat ! Valable sur les promotions ou les soldes.
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Avec plus de 6 000 Points Relais® sur 4 pays et plus de 22 000 en Europe, c’est l’assurance de recevoir votre colis en lieu sûr et la liberté de le retirer au moment qui vous convient le mieux et à l'endroit de votre choix !

(Pour que votre commande soit expediée le jour même, elle doit être passée avant 14h00)



Colissimo/Socolissimo:


Colissimo: il n'y a pas de difference de prix avec Socolissimo, vous devez remplir un formulaire Nom, Prenom, Adresse,Telephonne.

SOcolissimo:
La poste propose un service suplementaire , si vous souhaitez recevoir votre colis chez un commerçant, un bureau de poste, ou selon une tranche horraire (dans certraine ville).



A domicile:
Livraison chez vous avec tentative de remise en mains propres. En cas d'absence remise en boîtes aux lettres ou en bureau de poste.
Livraison sur Paris pour un supplément de 3€  entre 17h00 et 21h30 dans un créneau d'1h30 du lundi au vendredi.
Le matin de l'arrivée du colis dans l'agence de distribution, vous recevrez un SMS pour vous demander le créneau horaire souhaité.

Hors domicile:
Livraison dans l'un des 31 espaces colis Cityssimo 7j/7 et 24h/24. Vous disposez de 10 jours ouvrables depuis l'arrivée de votre colis pour venir le retirer.
Livraison dans l'un des 10 000 bureaux de poste de votre choix en France. Vous disposez de 10 jours ouvrables depuis l'arrivée de votre colis pour venir le retirer.
Livraison dans l'un des 3 000 commerces de notre réseau partenaire, à proximité de votre domicile, de votre lieu de travail ou de vacances.
Vous disposez de 10 jours ouvrables depuis l'arrivée de votre colis pour venir le retirer.

Nous transmettons à LA POSTE vos coordonnées (GSM, mail) uniquement pour faciliter l'acheminement de votre colis et en aucun cas à des fins publicitaires.

Les frais d'envoi sont indiqués dans le tableau " délais et coûts de livraison ". Pour les produits de plus 60€ l'expédition est gratuite.

Pour toute commande inferieur à 60€ ou en promotion ou solde l'expedition est gratuite par Mondial Relay.

Délais et coûts de livraison en France et en Belgique :

 

France

Panier > 60€ sans produit en promotion ou en soldes

Panier < 60€

Délais

SoColissimo 0 €

6 €

2 à 5 jours ouvrés

Chronopost 15 €

20 €

1 jour ouvré

Mondial Relay 0 €

0 €

5 jours ouvrés


Belgique livraison 24h

Panier > 60€ sans produit en promo/soldes

Panier < 60€

Délais

0€

6€

1 jour ouvré


L'attention du client est attirée sur le fait qu'il est de son ressort d'apprécier la faisabilité de la livraison et du dépôt, c'est-à-dire que le lieu de livraison doit être facile d'accès, compatible avec la réception du produit.Il est également de son ressort d'indiquer lors de la commande, les particularités d'accès (ascenseur, code d'accès...). Le Client est seul responsable d'un défaut de livraison et/ou de dépôt, dû à un manque d'indications lors de la commande.. En cas de défauts apparents du colis (ouverture de la bande de securité), l'acheteur a intérêt à les faire constater par écrit au livreur lors de la livraison.

Les délais s'entendent en jours ouvrés et correspondent à des délais moyens de préparation et d'acheminement de la commande en France Métropolitaine.

Les délais de livraison et d'enlèvement courent à compter de la confirmation de la commande par eChauss, laquelle acceptation sera formalisée par l'envoi d'un message électronique à l'attention du Client l'informant notamment de l'état de sa commande en cours de préparation.

eChauss ne saurait être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. En cas de retard d'expédition, la commande ne sera pas annulée. eChauss informera le Client de ce retard par mail. Le Client pourra en ce cas décider d'annuler sa commande. Dans l'hypothèse où la commande n'aurait pas encore été expédiée lors de la réception de l'avis d'annulation du Client, la livraison sera alors bloquée et le Client remboursé des sommes éventuellement débitées dans les 15 jours suivant la réception dudit avis d'annulation. Dans l'hypothèse où cette dernière aurait été expédiée, le Client disposera toujours de la faculté d'annuler sa commande en refusant le colis. En ce cas, eChauss procédera au remboursement des produits ainsi que des frais de retour dans les 15 jours suivants sa réception du retour du colis refusé complet et dans son état d'origine.

En cas d'absence du Client lors de la livraison d'un colis, un avis de passage sera laissé à son attention. Le colis d'un produit lui sera représenté jusqu'à 3 fois dans un délai ouvré de 10 jours à compter du premier avis de passage. Faute de réception du produit par le Client à l'expiration de ces délais pour cause d'absence, eChauss se réserve le droit de récupérer la marchandise. Après contact avec le client, soit par téléphone, soit par courrier électronique, la commande sera en accord des Parties, soit annulée et eChauss procédera alors au remboursement du produit par crédit sur le compte bancaire du Client dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, déduction faite des frais de transport restant à la charge du Client, soit réexpédiée à l'adresse de livraison avec les frais de port à la charge du client. Si le Client ne répond pas dans un délai de 10 jours à compter de l'envoi du courrier électronique, la commande sera automatiquement annulée et le colis retourné chez eChauss, les frais de transport restant à la charge du Client.
Si votre colis est retourné pour le motif suivant :

  • NPAI (N'habite Pas à l'Adresse Indiquée)
  • Adresse incomplète
  • Colis non réclamé durant sa période d'instance
  • Colis refusé par le destinataire lors de sa livraison

Il sera demandé à l'acheteur de fournir les informations manquante en cas de retour pour adresse incomplète ou NPAI et de régler les frais de réexpédition. Si l'acheteur refuse de régler les frais de réexpéditions, le colis sera conservé par eChauss.com jusqu'à réception des frais de réexpédition ou le cas échéant au 15ème jour de sa réception.



RETOUR / RETRACTATION

Vous avez  le délai des 100 jours ouvrables pour retourner tout article ne convenant pas au client, démarre à compter de la date d'enlèvement de la marchandise. Pour ce faire, le Client doit :
Contacter eChauss.com :
- soit par mail à SAV@eChauss.com
- soit par téléphone au 03.27.46.26.92 ou au 09.69.390.130 (communication sans surcoût ) du lundi 14h à 18h et du Mardi au samedi (hors jours fériés) de 10 h 12h ou de 14h à 18 heures  , en vous munissant de votre n° de facture .

Vous aurez à payer les frais postaux dans le cas où vous nous retournez un article déjà échangé.

eChauss.com prend en charge les frais de retour si vous en faites la demande préalable (dans un délai de 100 jours).

Les frais de réexpédition de l'éventuel échange sont offerts, si le retour est effectué par l'intermédiaire du réseau Mondial Relay. Les retours sont traités dès réception du colis.
- Joindre obligatoirement la facture jointe au colis ou une copie à votre retour.
Si vous souhaitez un échange: Indiquez clairement les références de l'article souhaité (marque, référence, coloris, pointure) sur le formulaire de retour  .
Si vous optez pour un article plus cher, joignez un chèque de la différence de prix.
Si l'échange ne devait plus être disponible vous serez avertis par mail.


Pour être remboursé: Si vous avez préalablement payé par carte bancaire nous vous rembourserons directement sur votre compte bancaire.
Si vous aviez payé par chèque nous vous enverrons un chèque. Le remboursement sera effectué dans les 15 jours suivants.

Tout retour doit préalablement être agréé par le Service Clientèle eChauss.com qui transmettra un accord de retour au Client. L'agrément pourra être refusé en cas de non-respect des modalités de rétractation ici envisagées. Le retour ne pourra être accepté que si le produit est en parfait état, à savoir dans son emballage d'origine, non endommagé. Les articles retournés endommagés ou salis par le Client seront refusés. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalités. Le client conserve toutefois à sa charge les frais de retour. De droit commun, les marchandises voyagent aux risques et périls du Client et à ce titre, eChauss conseille tout particulièrement au Client de prendre toutes les assurances appropriées pour couvrir ce risque et/ou toutes mesures appropriées pour une protection optimale du produit. Le remboursement du Client s'effectuera par crédit du paiement de la transaction compte bancaire, Paypal(Compte de la Carte bancaire,Paypal débité à la commande)le remboursement par Cheque s'effectuera par renvoi d'un cheque par courrier postale, dans un délai maximum de 15 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.

PRIX

Tous les prix des produits et services proposés à la vente sur le site www.echauss.com sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Ces frais de traitement et d'expédition sont ci-après consultables.

eChauss se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l'enregistrement de la commande sous réserve de la disponibilité des produits à cette date.

Les produits demeurent la propriété d’eChauss jusqu'à plein et entier encaissement du prix. Toutefois à compter de l'enlèvement ou de la réception de la commande par le client ou son représentant, les risques des marchandises retirées ou livrées sont transférés au client.

LA COMMANDE - VALIDATION DE COMMANDE

Les commandes sont effectuées sur le site internet www.eChauss.com Les commandes peuvent également être effectuées par téléphone au 03.27.46.26.92 ou au 09.69.390.130 (communication sans surcoût) du lundi 14h à 18h et du Mardi au samedi (hors jours fériés) de 10 h 12h ou de 14h à 18 heures.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Pour passer commande, le Client suit les différentes étapes de commande défilant sur le site, savoir la sélection du ou des articles choisis par la rubrique " mon panier ", l'identification Client par la rubrique " coordonnées ", les modalités et conditions de livraison par la rubrique " livraison ", les modalités de paiement par la rubrique " paiement " et la finalisation de la commande par la rubrique " confirmation ".

L'attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d'acception de la commande passée sur le site internet www.eChauss.com. Le " double clic " et la case à cocher sur la prise de connaissance et d'acceptation des conditions générales de vente, validant la commande vaut " signature électronique " et équivaut à une signature manuscrite. Ils constituent une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par eChauss sur Internet ou par téléphone constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre la société et ses clients.

Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison/délivrance. eChauss conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique est mise à la disposition du Client dans l'espace " mon compte ". Là encore, eChauss conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve.

Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de la société M.Soufflet www.echauss.com ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance.

La société M.Soufflet, www.echauss.com, se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou aurait existé un litige quant au paiement d'une commande antérieure passée avec eChauss ou avec un autre site marchand.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

CONTROLE SÉCURITÉ

La société Soufflet contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger eChauss de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Pour une commande présentant une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, eChauss se réserve la faculté de prendre contact avec les deux personnes mentionnées (personne mentionnée à l'adresse de facturation ainsi que celle mentionnée à l'adresse de livraison).

Dans le cadre de ces procédures, eChauss ou toute personne mandatée par elle, se réserve de même la faculté de solliciter du Client les pièces nécessaires à l'exécution de la commande : justificatifs de domicile et de nom du Client mais également ceux de la personne indiquée pour la livraison. Ces demandes seront faites par courrier électronique et/ou par courrier avec accusé de réception.

La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par la Banque CIC . Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à eChauss - 46 place d'armes 59300 Valenciennes.

DISPONIBILITE

Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé du délai sous lequel le produit sera rendu disponible. Le Client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition ou en cas d'indisponibilité définitive du produit, est remboursé du prix du produit si son compte bancaire a été débité, et ce dans les trente jours suivant la date effective de paiement.


PAIEMENT

Les commandes sont payables au comptant au jour de la commande. Le paiement s'effectue :

- Par carte bancaire portant l'un des sigles suivants : CB, Visa, Mastercard, ou par virement Paypal. La commande ne sera considérée comme acceptée par eChauss que lorsque les centres de paiement bancaire concernés, auront donné leur accord et que eChauss aura validé la commande au regard de ses critères d'acceptation de risques. En cas d'acceptation du dossier par le centre de paiement et par eChauss, le client en sera informé par l'envoi de la confirmation de la commande par courrier électronique. En cas de refus du dossier, la commande sera automatiquement refusée et le client en sera également informé par courrier électronique.

- Paiement Chèque : Uniquement pour les livraisons en France (chèque français libellé en Euro)

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et photographies, marques et bases de données reproduits et intégrés sur le site eChauss.com sont protégés, pour le monde entier, au titre notamment de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site eChauss.com est strictement interdite.

SECURISATION

Les informations relatives à la carte de crédit du Client bénéficient du procédé de cryptage SSL. Ces informations sont directement adressées à la Banque CIC de la société M.Soufflet, elles ne transitent donc pas et ne sont donc pas stockées sur les serveurs eChauss.

CONFORMITE

Le Client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée ou enlevée avant de signer tout document de livraison. En cas de constat d'anomalie, le Client indiquera ses réserves directement sur le document de livraison, suivies de sa signature. En cas de constat d'anomalie sérieuse (emballages déchirés, ouverts, produits manquants, endommagés...), le Client refusera le colis et précisera sur le document de livraison les motifs de son refus. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou toute personne habilitée à recevoir le colis en son nom, a signé le document de livraison. Le Client doit également confirmer les réserves au Service Clientèle www.eChauss.com (à l'adresse suivante : Service Clientèle eChauss, 46 place d’armes, - 59300 VALENCIENNES) dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

eChauss s'engage à rembourser ou à échanger les produits qui ne seraient pas conformes à la commande du Client. Pour ce faire, le Client adressera par écrit (email: sav@echauss.com ou courrier recommandé avec accusé de réception au Service Clientèle eChauss, 46 place d’armes, - 59300 VALENCIENNES) dans les 100 jours de la livraison ou du retrait du ou des produits, toute réclamation relative à la non-conformité d'un produit par rapport à sa commande et spécifiera à cette occasion son choix entre le remboursement ou l'échange. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. En cas de demande d'échange par le client le Service Clientèle eChauss.com lui communiquera la procédure à suivre.
Le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine. Dans ces mêmes cas, les frais de retour seront remboursés par eChauss.



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